zine en dépot légal!!!
zine en dépot légal!!!
Yo!
Voici quelques news sur mon zine MONONOKE. Je commence très lentement le numéro 4... mais c'est clair que je n'avance pas!! Petite panne d'inspiration pour les itws, pas mal de temps sur le label... Je pense revoir la forme du truc, moins de pages, et peut etre format A5, car c'est un peu frustrant de mettre plus d'une année pour le sortir!!! Je pense qu'un zine plus petit mais régulier est préfèrable. On verra bien!! Mais un autre truc à freiner le zine! Une drole de surprise, meme! Un beau matin, j'ai reçut une lettre de La Bibliothèque Nationale De France, m'obligeant à mettre le zine en dépot légal!! Il faut savoir que toute publication (peu importe le tirage ou le nombre de pages) doit etre soumis au dépot legal!!! Certes, ça ne me coute rien (en dehors de l'envois d'un zine), c'est une déclaration, avec tout de meme par la suite, l'obligation d'imprimer certaines mentions légal (un matricule, adresse de l'imprimeur...)
Je dois avouez que ça m'emmerde vraiment. Par principe, j'ai pas du tout envie de me plié, mais en meme temps, j'ai pas envie d'arreter le zine... Après quelques recherches sur leur site, il faut savoir que:
"Le dépôt légal est obligatoire pour les livres, brochures et périodiques, quel que soit leur procédé technique de production, d'édition ou de diffusion, dès lors qu'ils sont mis à la disposition d'un public qui excède le cercle de famille, à titre gratuit ou onéreux. Le fait de se soustraire volontairement à l'obligation de dépôt légal est puni d'une amende de 75 000 Euros."
Ca calme un peu, hein!! Il m'on déjà envoyé 2 lettres... C'est un peu le genre d'embrouille qui ai arrivé à EARQUAKE... Je me demande tout de meme comment ils tombés sur MONONOKE!!! Donc voilà, j'attend vos avis sur la question, avec impatience!
Tenez, je vous ai numériser la lettre:
Madame, Monsieur,
Vous êtes éditeur de la publication périodique intitulée :
Mononoke
A ce titre, le Code du patrimoine , articles L131-1 à L133-1, vous soumet à l'obligation du dépôt légal.
Or je constate que cette publication n'a pas fait l'objet d'un dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France. Je vous informe que vous devez faire parvenir, dès sa parution, chaque numéro de cette publication en deux exemplaires (ou en un seul si le tirage de la publication est inférieur à trois cents exemplaires).
Une déclaration de dépôt, en trois exemplaires, doit accompagner le premier envoi de votre publication. Par la suite, une déclaration globale annuelle, récapitulant l'ensemble des dépôts, devra accompagner le dernier numéro déposé chaque année (Décret n°93-1429 du 31 décembre 1993, Art. 5 et Art. 9).
Je vous saurais donc gré de bien vouloir nous envoyer, en franchise postale, une collection complète des numéros parus depuis la création de la publication et de veiller ensuite à son dépôt régulier, afin que les collections nationales soient complétées.
En vous remerciant de votre collaboration, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Voici quelques news sur mon zine MONONOKE. Je commence très lentement le numéro 4... mais c'est clair que je n'avance pas!! Petite panne d'inspiration pour les itws, pas mal de temps sur le label... Je pense revoir la forme du truc, moins de pages, et peut etre format A5, car c'est un peu frustrant de mettre plus d'une année pour le sortir!!! Je pense qu'un zine plus petit mais régulier est préfèrable. On verra bien!! Mais un autre truc à freiner le zine! Une drole de surprise, meme! Un beau matin, j'ai reçut une lettre de La Bibliothèque Nationale De France, m'obligeant à mettre le zine en dépot légal!! Il faut savoir que toute publication (peu importe le tirage ou le nombre de pages) doit etre soumis au dépot legal!!! Certes, ça ne me coute rien (en dehors de l'envois d'un zine), c'est une déclaration, avec tout de meme par la suite, l'obligation d'imprimer certaines mentions légal (un matricule, adresse de l'imprimeur...)
Je dois avouez que ça m'emmerde vraiment. Par principe, j'ai pas du tout envie de me plié, mais en meme temps, j'ai pas envie d'arreter le zine... Après quelques recherches sur leur site, il faut savoir que:
"Le dépôt légal est obligatoire pour les livres, brochures et périodiques, quel que soit leur procédé technique de production, d'édition ou de diffusion, dès lors qu'ils sont mis à la disposition d'un public qui excède le cercle de famille, à titre gratuit ou onéreux. Le fait de se soustraire volontairement à l'obligation de dépôt légal est puni d'une amende de 75 000 Euros."
Ca calme un peu, hein!! Il m'on déjà envoyé 2 lettres... C'est un peu le genre d'embrouille qui ai arrivé à EARQUAKE... Je me demande tout de meme comment ils tombés sur MONONOKE!!! Donc voilà, j'attend vos avis sur la question, avec impatience!
Tenez, je vous ai numériser la lettre:
Madame, Monsieur,
Vous êtes éditeur de la publication périodique intitulée :
Mononoke
A ce titre, le Code du patrimoine , articles L131-1 à L133-1, vous soumet à l'obligation du dépôt légal.
Or je constate que cette publication n'a pas fait l'objet d'un dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France. Je vous informe que vous devez faire parvenir, dès sa parution, chaque numéro de cette publication en deux exemplaires (ou en un seul si le tirage de la publication est inférieur à trois cents exemplaires).
Une déclaration de dépôt, en trois exemplaires, doit accompagner le premier envoi de votre publication. Par la suite, une déclaration globale annuelle, récapitulant l'ensemble des dépôts, devra accompagner le dernier numéro déposé chaque année (Décret n°93-1429 du 31 décembre 1993, Art. 5 et Art. 9).
Je vous saurais donc gré de bien vouloir nous envoyer, en franchise postale, une collection complète des numéros parus depuis la création de la publication et de veiller ensuite à son dépôt régulier, afin que les collections nationales soient complétées.
En vous remerciant de votre collaboration, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
http://www.kawaiirecords.com/
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CELUI QUI REFUSE D'ETRE UN MAITRE NE SERA JAMAIS TOTALEMENT UN ESCLAVE
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Re: zine en dépot légal!!!
non il faut pas s'affoller la c'est juste le depot legal (qui apparement n'ont jamais poursuivi personne pour non-depot....), Earquake c'est l'URSAFF qui lui etait ombe dessus pour travail clandestin....c'est pas le meme niveau d'embrouille.....xDAVIDx a écrit :C'est un peu le genre d'embrouille qui ai arrivé à EARQUAKE...
Oui, c'est vrai, c'était différent pour Fred...
Pour le depot, c'est le principe qui me fais chié. T'essais de créer un truc en toute indépendance, et puis t'as ces trouduc qui se pointe... Mais bon, vu que j'ai pas envie d'arreté le zine, je vais surement le faire...
Sinon, je suppose qu'ils ont déjà toutes les adresses, vu qu'ils ont mon zine, hihihi!
LA question que je me pose, c'est comment ils sont tombés dessus???
Pour le depot, c'est le principe qui me fais chié. T'essais de créer un truc en toute indépendance, et puis t'as ces trouduc qui se pointe... Mais bon, vu que j'ai pas envie d'arreté le zine, je vais surement le faire...
Sinon, je suppose qu'ils ont déjà toutes les adresses, vu qu'ils ont mon zine, hihihi!
LA question que je me pose, c'est comment ils sont tombés dessus???
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Y'en a eu d'autres?
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CELUI QUI REFUSE D'ETRE UN MAITRE NE SERA JAMAIS TOTALEMENT UN ESCLAVE
ok
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bah c'est normal ils me payent pour que je balance donc je balance à tout va..... ceci dit je ne connais pas ton zine donc pour ce coup ce n'est pas moi, désolé.
et puis on va pas faire les fines bouches pour 75 malheureux petits milliers d'euros.
ça doit aussi avoir l'avantage de faciliter le travail des RG
et puis on va pas faire les fines bouches pour 75 malheureux petits milliers d'euros.
ça doit aussi avoir l'avantage de faciliter le travail des RG
- martin P.C.
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